Carrière des Gottes
En consultation sur cette page, l’arrêté de janvier 2020, les compte-rendus de la Commission de Suivi de Site, et les documents en rapport avec les dernières enquêtes publiques.
- Arrêté préfectoral d’autorisation environnementale, 2 janvier 2020
Compte-rendus de la Commission de Suivi de Site
Enquêtes publiques
- Rapport de l’enquête publique renouvellement/extension ICPE, 10 octobre 2019
- Demande de renouvellement/extension, octobre 2018
- Rapport du commissaire enquêteur PIG, 12 décembre 2017
- Conclusion de l’enquête publique POS-PLU, 29 décembre 2016
- Conclusion et avis du commissaire enquêteur PIG, 29 novembre 2016