Municipalité
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PLU : Plan Local d’Urbanisme

Cette page regroupe les différentes modifications, projets et rapports d’enquête publique ayant rapport au PLU de la commune. Les documents les plus récents se trouvant au début. Dernier document publié : un avis d’enquête publique en date du 31 août 2017.

Avis d’enquête publique préalable à la déclaration de Projet d’Intérêt Général de l’extension de la carrière de Saint-Julien-Molin-Molette et emportant la mise en compatibilité du PLU de la commune. 31 août 2017
Du 26 septembre au 27 octobre 2017 à 15h30. Permanences du commissaire-enquêteur : mardi 26 sept 9h/11h30 - mercredi 4 octobre 13h30/15h30 - mercredi 11 octobre 9h/11h30 - samedi 21 octobre 9h/11h - vendredi 27 octobre 9h/11h30 13h30/15h30.

PDF - 125.2 ko
Avis d’enquête publique
PDF - 309.1 ko
Arrêté

Ci-dessous : modification simplifiée du PLU en date du 29 mars 2017

PDF - 59.4 ko
Arrêté
prescrivant la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU de St-Julien-M-M
PDF - 6.5 Mo
Modification simplifiée n°1
Additif au rapport de présentation
PDF - 14.7 Mo
Modification simplifiée n°1
Annexe au règlement - Article 11 du PNR

Ci-dessous les documents du projet de PLU tels qu’ils ont été votés en Conseil Municipal le 9 février 2017

PDF - 4.4 Mo
Bordereau des pièces
PDF - 101.8 Mo
1a-Rapport de présentation
PDF - 8.1 Mo
1b-Evaluation environnemental
PDF - 18.6 Mo
2- PADD
PDF - 11.2 Mo
3- OAP
PDF - 4.1 Mo
4a- Zonage 1-5000
PDF - 3.9 Mo
4b- Zonage 1-2000
PDF - 18.3 Mo
4c- Cahier des ER
PDF - 4.9 Mo
4d- Réglement
PDF - 9.9 Mo
Annexe 1a- SUP
PDF - 29.7 Mo
Annexe 2b- Assainissment
PDF - 3.6 Mo
Annexe 2b- Schéma directeur d’assainissemnt
PDF - 11.3 Mo
Annexe 2c- Déchets
PDF - 10.5 Mo
Annexe 3- Incendie
PDF - 5.2 Mo
Annexe 4- Marges
PDF - 4.8 Mo
Annexe 5a- Boisements
PDF - 5.2 Mo
Annexe 5b- Boisements

Ci-dessous rapport & avis du Commissaire-enquêteur en date du 29 décembre 2016

PDF - 1.9 Mo
Rapport Commissaire-enquêteur
PDF - 341.2 ko
Conclusion Commissaire-enquêteur

Ci-dessous : POS, carrière, PIG : rapport Commissaire-enquêteur en date du 29 novembre 2016

PDF - 729.6 ko
Enquête publique : rapport 29/11/16
PDF - 3.8 Mo
Enquête publique : avis 29/11/16

Ci-dessous les documents que la Préfecture de la Loire a transmis à la Commune pour modifier le POS selon une procédure exceptionnelle qui ne prend pas en compte l’avis du Conseil Municipal. L’entête de Saint-Julien-Molin-Molette et son logo ont été utilisés dans tous les documents disponibles sur cette page sans demande et sans autorisation de la Commune. Celle ci regrette de tels procédés qui participent à une certaine confusion, laissant croire que la Commune avalise ces documents.

PDF - 14.5 Mo
1 - Déclaration de projet
PDF - 1 Mo
2 - Projet mise en compatibilité POS
PDF - 36.5 Mo
3 - Evaluation environnementale
PDF - 19.4 Mo
4 - Etude paysagère Durand
PDF - 60.2 Mo
5 - Annexe

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